ÉDITEUR DU SITE

Habitat Energie 48A Avenue de la République 33138 Lanton Tél. 09 87 53 07 07 Siret : 809 882 384 000 39 Date de mise en ligne : 26/07/2019 Directeur de la publication : Olivier Rivart

CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE

Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY Site développé avec WordPress Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES

Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

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RESPONSABILITÉ

La responsabilité de Habitat Energie ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Bien qu’une très grande attention ait été apportée à la réalisation de ce site, Habitat Energie  ne saurait être tenu responsable des éventuelles erreurs qui pourraient s’y trouver.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site www.habitat-energie.com, y compris les documents téléchargeables, sont protégés par le droit d’auteur, des marques ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de Habitat Energie. En conséquence, vous ne pouvez en aucun cas et d’aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie de l’un des éléments reproduits sur le site et tout ou partie du site sans l’accord préalable et express de Habitat Energie.

DURÉE

Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Habitat Energie sur le site www.habitat-energie.com

LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE

Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.

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