ÉDITEUR DU SITE
Habitat Energie 48A Avenue de la République 33138 Lanton Tél. 09 87 53 07 07 Siret : 809 882 384 000 39 Date de mise en ligne : 26/07/2019 Directeur de la publication : Olivier Rivart
CRÉATION ET HÉBERGEMENT DU SITE
Création du site et Développement : Reg Agency – Régis SABATEY Site développé avec WordPress Hébergement : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
CONFIDENTIALITÉ – DONNÉES PERSONNELLES
Toutes les données personnelles recueillies sur le site sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent : (art. 34 de la loi » Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).
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RESPONSABILITÉ
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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DURÉE
Les présentes conditions s’appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Habitat Energie sur le site www.habitat-energie.com
LOI APPLICABLE ET COMPÉTENCE
Les présentes conditions sont soumises à la loi française. L’attribution de compétence en cas de litige, et à défaut d’accord amiable entre les parties, est donnée aux tribunaux français compétents.
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